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Liste des documents

Contrat - Parcours Emploi Compétences (PEC) [NOTE D'INFO]
Congé Grave Maladie [ARRETE]
Congé Maladie Ordinaire - Contractuel de droit public [ARRETE]
Congé parental : Demande initiale [ARRETE]
Congé parental : Réintégration [ARRETE]
Congé parental : Renouvellement [ARRETE]
Congé parental [NOTE D’INFO]
Congé sans rémunération pour convenances personnelles d’un contractuel à durée indéterminée [ARRETE]
C.D.D : Article 110 : Collaborateur de cabinet [MODELE]
C.D.D : Article 110-1 : Collaborateur de groupe d’élus [MODELE]
C.D.D : Article 3 II : Contrat de projet [DELIBERATION]
C.D.D : Article 3 II : Contrat de projet [MODELE]
C.D.D : Article 3-1 : Remplacement momentané d’un agent indisponible [MODELE]
C.D.D : Article 3-2 : Vacance d’emploi temporaire dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire titulaire [MODELE]
C.D.D : Article 3-3-1° : Emploi spécifique (pas de cadre d’emplois correspondant aux fonctions) [MODELE]
C.D.D : Article 3-3-5° : Coll. - 2000 hab. et group. - 10 000 hab. : création ou suppression d’un service public [MODELE]
C.D.D : Avenant à un contrat d’engagement
CDD : Article 3 I (1°) : Accroissement Temporaire d'Activité [MODELE]
CDD : Article 3 I (2°) : Accroissement Saisonnier d'Activité [MODELE]
CDD : Article 3-3-2° : Emploi justifié par la nature des fonctions ou les besoins du service [MODELE]
CDD : Article 3-3-3° : Tous emplois permanents dans coll. moins de 1 000 habitants ou groupements de collectivités moins de 15 000 habitants [MODELE]
CDD : Article 3-3-3° bis : Tous emplois permanents d'une commune nouvelle issue de communes de moins de 1 000 habitants [MODELE]
CDD : Article 3-3-4° : Tous emplois TNC 50 % maximum [MODELE]
CDD : Recrutement d'un agent contractuel [TABLEAU RECAPITULATIF]
CDI : Article 3-4 II : Renouvellement après 6 ans min. de CDD [MODELE]
CDD - Certificat administratif de travail [MODELE]
CDD : accroissement saisonnier d'activité [DELIB]
CDD : accroissement temporaire d’activité [DELIB]
Congé pour convenances personnelles d’un agent stagiaire [ARRETE]
Congé sans traitement d’un stagiaire pour nouveau stage [ARRETE]
Congé pour invalidité temporaire imputable au service [NOTE D'INFO]
Capital Décès Complémentaire, agent du régime général (IRCANTEC) [NOTE D’INFORMATION]
Capital Décès, agent du régime général (CPAM) [NOTE D’INFORMATION]
Capital Décès, agent du régime spécial (employeur) [NOTE D’INFORMATION]
Congé de Maladie Ordinaire initial - Fonctionnaire CNRACL [ARRETE]
Congé de Maladie Ordinaire prolongation - Fonctionnaire CNRACL [ARRETE]
Congé de présence parentale [ARRETE]
Congé de proche aidant [ARRETE]
Congé d’adoption [ARRETE]
Congé Grave Maladie - Agent IRCANTEC [ARRETE]
Congé Longue Durée - Agent CNRACL [ARRETE]
Congé Longue Maladie - Agent CNRACL [ARRETE]
Congé maladie (Heures sorties de l’agent) [ARRETE]
Congé Maladie Ordinaire initial - Fonctionnaire Ircantec [ARRETE]
Congé Maladie Ordinaire prolongation - Fonctionnaire IRCANTEC [ARRETE]
Congé maternité [ARRETE]
Congé parental - Agent stagiaire : Demande initiale [ARRETE]
Congé parental - Agent stagiaire : Réintégration [ARRETE]
Congé parental - Agent stagiaire : Renouvellement [ARRETE]
Congé parental - Agent titulaire : Demande initiale [ARRETE]
Congé parental - Agent titulaire : Réintégration [ARRETE]
Congé parental - Agent titulaire : Renouvellement [ARRETE]
Congé paternité [ARRETE]
Congé pour Service national & période militaire [ARRETE]
Congés pathologiques [ARRETE]
COVID-19 : Congé maladie sans carence [MODELE]
Congé de formation (octroi) [ARRETE]
Contrat d’un travailleur handicapé [MODELE]
Certificat de travail [MODELE]
Certificat de prise en charge suite à un accident [MODELE]
Contrôle de légalité [NOTE D’INFO]
Cumul d'activités et déontologie [NOTE D'INFORMATION]
Cumul d'activités [FORMULAIRE DE DEMANDE]
Compte Epargne Temps [DELIB]
Compte Epargne Temps [NOTE D'INFO]
Correspondance Indice Brut - Indice Majoré [DECRET]
Cotisations et contributions [NOTE D'INFO]


Emplacement du dossier : / Note d’information

Nom
Carrière - Statut (233 doc.)
Organisation et gestion du travail (16 doc.)
Rémunérations - Finances (49 doc.)

Agenda du CDG 01

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Ce mois-ci :
REPORTÉ - Réunion de présentation du site Emploi Territorial
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