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Fonds documentaire

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Emplacement du dossier : / Note d’information / Organisation et gestion du travail

Nom
[Dossier Parent]
Cumul d’activités (2 doc.)
Action sociale dans les collectivités territoriales [NOTE D'INFO]
ATSEM : règlement indicatif de travail [NOTE D'INFO]
Autorisations Spéciales d'Absence [NOTE D'INFO]
Compte Epargne Temps [DELIBERATION]
Compte Epargne Temps [NOTE D'INFO]
Droit d'accueil et service minimum dans les écoles [ARRETE]
Droit d'accueil et service minimum dans les écoles [DELIBERATION]
Droit d'accueil et service minimum dans les écoles [NOTE D'INFORMATION]
Fusion d'EPCI - Questions relatives aux agents [NOTE D'INFO]
Gardiens (règlement indicatif de travail) [NOTE D’INFO]
Grève (réglementation et incidence) [NOTE D’INFO]
Journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées [DELIBERATION]
Modification de la durée hebdomadaire de service (Nomination) [ARRETE]
Modification de la durée hebdomadaire de service et/ou suppression d’emploi [NOTE D’INFO]
Protection Sociale Complémentaire (labellisation) [DELIBERATION]
Protection Sociale Complémentaire [NOTE D'INFO]
Surveillance des cantines scolaires [NOTE D'INFO]
Télétravail - Allocation forfaitaire [NOTE D’INFO]
Télétravail [ACCORD NATIONAL]
Télétravail [ARRETE]
Télétravail [DELIBERATION]
Temps d'activités périscolaires - Recrutement d'enseignant [ARRETE]
Temps de travail - 1607 heures [DELIBERATION]
Temps de travail : Annualisation [APPROCHE MOYENNE]
Temps de travail : Organisation [NOTE D'INFORMATION]
Temps d’activités périscolaires - Organisation [NOTE D’INFO]
Temps d’activités périscolaires - Recrutement d’enseignant [DELIBERATION]

Agenda du CDG 01

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