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Promotion interne

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Emplacement du dossier : / Note d’information / Carrière - Statut / Agents contractuels / Contractuels de droit public / Discipline

Nom
[Dossier Parent]
Avertissement - contractuel [ARRETE]
Avertissement Courrier (alternative à l'arrêté) [LETTRE]
Blâme - contractuel [ARRETE]
Exclusion temporaire de fonctions - 3 jours max [ARRETE]
Exclusion temporaire de fonctions 4 jours à 1 an - CDI [ARRETE]
Exclusion temporaire de fonctions 4 jours à 6 mois - CDD [ARRETE]
Information du contractuel de l'engagement d'une procédure disciplinaire avec conseil de discipline [LETTRE]
Information du contractuel de l'engagement d'une procédure disciplinaire [LETTRE]
Licenciement sans préavis ni indemnité - contractuel [ARRETE]
Procédure disciplinaire applicable aux contratuels [NOTE SUPPORT]
Procès verbal de communication de dossier [MODELE]
Suspension du contractuel dans l'attente du conseil de discipline [ARRETE]
Promotion interne

Vous trouverez ci-dessous les résultats de la promotion interne du 1er janvier 2026.

Nous vous rappelons que la nomination d'un agent par promotion interne requiert au préalable :

- La création d'un poste ou l'ouverture du poste de l'agent au cadre d'emplois correspondant ;
- Une déclaration de vacance de poste sur "emploi-territorial.fr" ;
- Un arrêté de la collectivité sur les Lignes Directrices d (...)

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Agenda du CDG 01

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Réunion CST, CAP, CCP
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