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Liste des documents de la catégorie « LE DÉTACHEMENT »

Détachement - nomination titulaire d’un titulaire d’une autre collectivité ou d’une autre administration [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (28Ko)
Détachement -Renouvellement [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (43Ko)
Détachement (fin de) - fin anticipée au cours ou au terme [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (26Ko)
Détachement (fin de) - intégration dans la FPT [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (29Ko)
Détachement (fin de) - radiation pour intégration dans autre administration [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (28Ko)
Détachement (fin de) - réintégration au terme de la période [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (28Ko)
Détachement (fin de) - réintégration en fin de stage dans le grade d'origine [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (33Ko)
Détachement (fin de) - réintégration en surnombre [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (28Ko)
Détachement (fin de) sur l’emploi fonctionnel [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (32Ko)
Détachement d’un fonctionnaire territorial vers la FPT ou la FPH [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (41Ko)
Détachement pour inaptitude - intégration dans un nouveau cadre d'emplois [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (29Ko)
Détachement pour inaptitude physique - maintien [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (29Ko)
Détachement pour inaptitude physique dans un autre cadre d'emplois [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (30Ko)
Détachement pour inaptitude physique dans un autre cadre d'emplois dans une autre collectivité [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (17Ko)
Détachement stagiaire d'un titulaire vers une autre coll. ou administration [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (41Ko)
Détachement sur l'emploi fonctionnel d'un agent titulaire venant d'une autre coll. ou administration [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (50Ko)
Détachement sur l'emploi fonctionnel de DGS ou DGAS [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (29Ko)
Détachement sur l'emploi fonctionnel DST ou DGST [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (49Ko)
Détachement sur un emploi de cabinet [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (49Ko)
Détachement titulaire d'un titulaire au sein de sa collectivité [ARRÊTÉ]
14/01/2026 (27Ko)