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Promotion interne

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Liste des documents

Modèle d'arrêté portant règlement de consultation [ARRETE]
Modèle de bordereau d'élimination [MODELE]
Modèle de registre de consulation [MODELE]
Modèle de tableau de récolement des archives [MODELE]
Mise à disposition - fin anticipée [ARRETE]
Mise à disposition - renouvellement [ARRETE]
Mise à disposition [ARRETE]
Mise à disposition [CONVENTION]
Mutation interne (changement de poste au sein de la même collectivité) [ARRETE]
Mutation interne [NOTE D’INFO]
Maintien de Rémunération dans l’attente de l’avis du Conseil médical [ARRETE]
Mutation - Nomination d’un titulaire [ARRETE]
Modèle de courrier informant l'agent de la prolongation du délai d'instruction de sa demande de reconnaissance d'imputabilité au service d'un accident de service ou de trajet [COURRIER]
Modèle de courrier informant l'agent de la prolongation du délai d'instruction de sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle [COURRIER]
Modèle de courrier rejetant la demande de reconnaissance de maladie professionnelle adressée hors délai [COURRIER]
Modèle de courrier rejetant la demande de reconnaissance d’un accident de service/de trajet adressée hors délai [COURRIER]
Maintien dans l'emploi [NOTE D'INFO]
Modification de la durée hebdomadaire de service (Nomination) [ARRETE]
Modification de la durée hebdomadaire de service et/ou suppression d’emploi [NOTE D’INFO]

Emplacement du dossier : / Note d’information

Nom
Archives des collectivités territoriales (22 doc.)
Carrière - Statut (240 doc.)
Organisation et gestion du travail (18 doc.)
Rémunérations - Finances (54 doc.)

Promotion interne
Le Feb 3, 2026

Vous trouverez ci-dessous les résultats de la promotion interne du 1er janvier 2026.

Nous vous rappelons que la nomination d'un agent par promotion interne requiert au préalable :

- La création d'un poste ou l'ouverture du poste de l'agent au cadre d'emplois correspondant ;
- Une déclaration de vacance de poste sur "emploi-territorial.fr" ;
- Un arrêté de la collectivité sur les Lignes Directrices d (...)

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Agenda du CDG 01

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