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Promotion interne

Liste des documents

Emplacement du dossier : / Note d’information / Rémunérations - Finances

Nom
[Dossier Parent]
Avantage en nature (10 doc.)
Elus locaux (2 doc.)
Frais de déplacements (7 doc.)
GIPA (3 doc.)
Régie d’avances et de recettes (5 doc.)
Régime indemnitaire (35 doc.)
Rémunération des agents territoriaux (traitement, cotisations, SFT, NBI) (12 doc.)
Astreintes et permanences (Modalités et rémunérations) (NOTE D'INFO)
Astreintes et permanences [DELIBERATION]
Exonération et défiscalisation des heures complémentaires et supplémentaires [NOTE D'INFO]
Journée de carence [CIRCULAIRE]
Protection Sociale Complémentaire - Participation employeur [NOTE D'INFO]
Rémunération en cas de congés maladie ou accident de travail- Protection statutaire [NOTE D’INFO]
Renonciation à la déchéance quadriennale [DELIBERATION]
Stagiaires de l'enseignement occasionnels [NOTE D'INFO]
Stagiaires scolaires occasionnels - Attestation de stage [MODELE]
Stagiaires scolaires occasionnels - Convention de stage [MODELE]
Stagiaires scolaires occasionnels : Gratification [DELIBERATION]
Promotion interne

Vous trouverez ci-dessous les résultats de la promotion interne du 1er janvier 2026.

Nous vous rappelons que la nomination d'un agent par promotion interne requiert au préalable :

- La création d'un poste ou l'ouverture du poste de l'agent au cadre d'emplois correspondant ;
- Une déclaration de vacance de poste sur "emploi-territorial.fr" ;
- Un arrêté de la collectivité sur les Lignes Directrices d (...)

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Agenda du CDG 01

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Ce mois-ci :
Réunion CST, CAP, CCP
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