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Promotion interne

Liste des documents

Emplacement du dossier : / Note d’information / Rémunérations - Finances / Rémunération des agents territoriaux (traitement, cotisations, SFT, NBI)

Nom
[Dossier Parent]
Complément de Traitement Indiciaire (Segur) [NOTE D'INFO]
Correspondance Indice Brut - Indice Majoré [DECRET]
Cotisations et contributions [NOTE D'INFO]
NBI : Attribution [ARRETE]
NBI : Fin d’attribution [ARRETE]
NBI : Secretaire General(e) de Mairie <2000 hab. [ARRETE]
NBI : SM<2000Hab. passage à 30 points à/c du 02/03/2022 [ARRETE]
Nouvelle Bonification Indiciaire [NOTE D'INFO]
Revalorisation du point de la fonction publique et son historique [NOTE D'INFO]
Supplément familial de traitement (SFT)
Traitement [CALCULATEUR]
Valeur du SMIC [NOTE D'INFO]
Promotion interne

Vous trouverez ci-dessous les résultats de la promotion interne du 1er janvier 2026.

Nous vous rappelons que la nomination d'un agent par promotion interne requiert au préalable :

- La création d'un poste ou l'ouverture du poste de l'agent au cadre d'emplois correspondant ;
- Une déclaration de vacance de poste sur "emploi-territorial.fr" ;
- Un arrêté de la collectivité sur les Lignes Directrices d (...)

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Agenda du CDG 01

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Réunion CST, CAP, CCP
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