Fonds documentaire
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Liste des documents
Modèle d'arrêté portant règlement de consultation [ARRETE]Modèle de bordereau d'élimination [MODELE]
Modèle de registre de consulation [MODELE]
Modèle de tableau de récolement des archives [MODELE]
Mise à disposition - fin anticipée [ARRETE]
Mise à disposition - renouvellement [ARRETE]
Mise à disposition [ARRETE]
Mise à disposition [CONVENTION]
Mobilité des fonctionnaires de France TELECOM et de La POSTE [NOTE D’INFO]
Mutation interne (changement de poste au sein de la même collectivité) [ARRETE]
Mutation interne [NOTE D’INFO]
Maintien de Rémunération dans l’attente de l’avis du Conseil médical [ARRETE]
Mutation - Nomination d’un titulaire [ARRETE]
Modèle de courrier informant l'agent de la prolongation du délai d'instruction de sa demande de reconnaissance d'imputabilité au service d'un accident de service ou de trajet [COURRIER]
Modèle de courrier informant l'agent de la prolongation du délai d'instruction de sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle [COURRIER]
Modèle de courrier rejetant la demande de reconnaissance de maladie professionnelle adressée hors délai [COURRIER]
Modèle de courrier rejetant la demande de reconnaissance d’un accident de service/de trajet adressée hors délai [COURRIER]
Maintien dans l'emploi [NOTE D'INFO]
Modification de la durée hebdomadaire de service (Nomination) [ARRETE]
Modification de la durée hebdomadaire de service et/ou suppression d’emploi [NOTE D’INFO]