Catégories
Liste des documents de la catégorie « LA DISPONIBILITÉ »
- Disponibilité - Modification de situation en cours [ARRÊTÉ] 14/01/2026 (45Ko)
- Disponibilité : Maintien dans l'attente de réintégration [ARRÊTÉ] 14/01/2026 (39Ko)
- Disponibilité (fin de) - Radiation après réintégration dans une autre collectivité [ARRÊTÉ] 14/01/2026 (13Ko)
- Disponibilité (fin de) - Radiation des cadres [ARRÊTÉ] 26/01/2026 (27Ko)
- Disponibilité (fin de) - Réintégration [ARRÊTÉ] 19/01/2026 (28Ko)
- Disponibilité (fin de) - réintégration prononcée par une nouvelle collectivité [ARRÊTÉ] 19/01/2026 (31Ko)
- Disponibilité d’office pour maladie [ARRÊTÉ] 18/03/2026 (22Ko)
- Disponibilité d’office pour maladie dans l’attente d’un reclassement [ARRÊTÉ] 14/01/2026 (43Ko)
- Disponibilité d’office pour maladie dans l’attente de la mise à la retraite [ARRÊTÉ] 14/01/2026 (38Ko)
- Disponibilité de droit pour un titulaire [ARRÊTÉ] 14/01/2026 (33Ko)
- Disponibilité pour convenances personnelles - renouvellement [ARRÊTÉ] 19/01/2026 (28Ko)
- Disponibilité pour convenances personnelles [ARRÊTÉ] 19/01/2026 (28Ko)
- Disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise [ARRÊTÉ] 19/01/2026 (29Ko)
- Réforme de la disponibilité du 5 septembre 2018 14/01/2026 (1174Ko)