Élections professionnelles 2026
- 01/10/2026
Publicité des Listes ÉLECTORALES modifiées au 12/10/2026.Chaque collectivité ou établissement public affilié doit afficher ses listes électorales 60 jours avant le début du scrutin. Les listes doivent être affichées ou publiées. Des ajouts en numérotation complémentaire et des radiations ont été apportées aux listes. |
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Les listes électorales établies à l’occasion des scrutins aux C.A.P, C.C.P et CST placé auprès du CDG01 peuvent être consultées par tout agent sur demande adressé à : instancesparitaires@cdg01.fr
Conditions pour être électeur :
| ♦ Informations générales : | ♦ La CAP et la CCP : |
| ♦ Le CST : | ♦ Le Conseil médical : |
Ressources utiles :
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♦ Note d’information générale des élections professionnelles, DGCL, 28 avril 2026 ♦ FAQ DGCL, MAJ 27 juillet 2026 ♦ Calendrier des opérations électorales au CDG01 pour les 3 instances CAP, CCP et CST |
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Pour les CST locaux :
♦ Calendrier type des opérations électorales
♦ Procès verbal des opérations électorales pour l'élection des représentants du personnel au CST
♦ Modèle de délibération CST commun
♦ Modèle de procès verbal de carence
♦ Modèle de délibération CST propre
♦ Élection au Comité Social scrutin du 10 décembre 2026 Votes par correspondance
♦ Élection au Comité Social scrutin du 10 décembre 2026 Votes à l'urne
♦ Déclaration individuelle de candidature
♦ Arrêté concernant les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial
♦ Constitution du Comité Social Territorial
♦ Récépissé du dépôt de liste des candidatures (élections des représentants du personnel au CST)