Élections professionnelles 2026
- 21/09/2026
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Vous retrouvez dans le logiciel Agirhe : ♦ Rubrique Instances >> Elections CAP>> préparation de la liste électorale (idem pour les élections à la CCP et au CST) : Pour mettre à jour votre liste électorale, rdv sur Agirhe |
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Conditions pour être électeur :
Ressources utiles :
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♦ Note d’information générale des élections professionnelles, DGCL, 28 avril 2026 ♦ FAQ DGCL, MAJ 27 juillet 2026 ♦ Calendrier des opérations électorales au CDG01 pour les 3 instances CAP, CCP et CST |
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Pour les CST locaux :
♦ Calendrier type des opérations électorales
♦ Procès verbal des opérations électorales pour l'élection des représentants du personnel au CST
♦ Modèle de délibération CST commun
♦ Modèle de procès verbal de carence
♦ Modèle de délibération CST propre
♦ Élection au Comité Social scrutin du 10 décembre 2026 Votes par correspondance
♦ Élection au Comité Social scrutin du 10 décembre 2026 Votes à l'urne
♦ Déclaration individuelle de candidature
♦ Arrêté concernant les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial
♦ Constitution du Comité Social Territorial
♦ Récépissé du dépôt de liste des candidatures (élections des représentants du personnel au CST)

