Catégories
Liste des documents de la catégorie « ORGANISATION ET GESTION »
- Action Sociale 05/11/2025 (320Ko)
- Agent Surveillance Voie Publique (ASVP) - Nomination [ARRETE] 14/01/2026 (31Ko)
- Agent Surveillance Voie Publique (ASVP) [NOTE D’INFO] 14/01/2026 (246Ko)
- Arrêté rectificatif ou d'annulation [ARRÊTÉ] 27/02/2026 (12Ko)
- Compte Épargne Temps (CET) 05/11/2025 (225Ko)
- Contrat Unique d'Insertion et Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi 05/11/2025 (227Ko)
- Droit d'accueil et service minimum dans les écoles maternelles et élémentaires 05/11/2025 (239Ko)
- Droit de grève 05/11/2025 (257Ko)
- Droit syndical 05/11/2025 (334Ko)
- Fusions intercommunales 05/11/2025 (334Ko)
- Gestion du dossier individuel 05/11/2025 (235Ko)
- Guide pratique pour la mise en place des taux de promotion pour l'avancement de grade 05/11/2025 (284Ko)
- Lignes Directrices de Gestion pour les Ressources Humaines [ARRÊTÉ] 27/02/2026 (22Ko)
- Mutation interne 05/11/2025 (253Ko)
- Protection Sociale Complémentaire 05/11/2025 (258Ko)
- règlement Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles Maternelles (ATSEM) 05/11/2025 (299Ko)
- Règlementation gardiennage 05/11/2025 (336Ko)
- Suppression de poste 05/11/2025 (217Ko)
- Surveillance en cantine scolaire 05/11/2025 (240Ko)
- Tableau des emplois permanents de la collectivité [DELIBERATION] 14/01/2026 (34Ko)
- Vacances d'emploi 05/11/2025 (291Ko)